Emmanuel Chavasse Fretaz


De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel, Alain, André)
contrôleur général des armées. Chevalier du 14 novembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-11-14"
JORFTEXT000038682816(source JORF)
promotion
26 Juin 201926/06/2019
De: Emmanuel Chavasse-Frétaz
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections spécialisées
dans la limite des attributions du groupe
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038262168(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 201924/03/2019
De: Emmanuel Chavasse-Frétaz
Contrôleur général des armées
chef du groupe des inspections spécialisées et chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
dans la limite des attributions du groupe
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036728973(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 201821/03/2018
De: Emmanuel Chavasse-Frétaz
Contrôleur général des armées
chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
dans la limite des attributions du pôle « environnement »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032723533(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 201618/06/2016
De: Emmanuel Chavasse-Frétaz
Contrôleur général des armées
chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
dans la limite des attributions du pôle « environnement »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030295583(source JORF)
délégation de signature
28 Février 201528/02/2015
De: Emmanuel Chavasse-Frétaz
Contrôleur général des armées
chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
dans la limite des attributions du pôle « environnement »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029562096(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 201411/10/2014
De: Emmanuel CHAVASSE FRETAZ
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
– dans la catégorie des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des installa tions
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Remplace:Mme Marie-Noëlle QUIOT
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1406985A(source BODD)
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel, Alain, André)
contrôleur général des armées. Chevalier du 8 octobre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-08"
JORFTEXT000028882415(source JORF)
promotion
29 Avril 201429/04/2014
De: Emmanuel Chavasse-Frétaz
Contrôleur général des armées
chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028539300(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201431/01/2014
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel)
Objet:
prend effet
15 septembre 2013
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société Astrium Holding France
JORFTEXT000027994275(source JORF)
désignation
27 Septembre 201327/09/2013
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Astrium Holding France
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société Astrium Holding France
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000027994275(source JORF)
désignation
27 Septembre 201327/09/2013
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés suivantes
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés suivantes
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000021844544(source JORF)
désignation
19 Février 201019/02/2010
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés suivantes
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés suivantes
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000021844541(source JORF)
désignation
19 Février 201019/02/2010
De: Chavasse-Fretaz (Emmanuel)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000019215303(source JORF)
désignation
19 Juillet 200819/07/2008
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel, Alain, André)
contrôleur général des armées ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel, Alain, André)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000444176(source JORF)
nomination
21 Mai 200521/05/2005
De: Chavasse-Fretaz (Emmanuel)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés de bâtiment et de génie civil
JORFTEXT000000227617(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'informatique
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Chavasse-Fretaz (Emmanuel)
contrôleur des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'informatique
Remplace:M. Meresse (Eric)
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
suppleant
JORFTEXT000000771988(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Chavasse-Fretaz (Emmanuel, Alain, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2001-05-01"
JORFTEXT000000406311(source JORF)
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Chavasse-Frétaz (Emmanuel, Alain, André)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000200570(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Chavasse-Fretaz (Emmanuel, Alain, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="1995-03-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000352956(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.